La direction générale des douanes annonce, ce lundi 22 août, la saisie de nombreuses quantités de marchandises de contrebande.
En effet, afin de renforcer la lutte contre le transit de marchandises illicites dans le territoire, les autorités compétentes jouissent de l’ordonnance n°05-06 du 23 août 2005 modifiée et complétée pour prévenir et appréhender ce type de commerce.
Les services douaniers ont donc renforcé leurs efforts, afin de lutter contre ce fléau qui ne fait que prendre de l’ampleur dans le pays. Ces dispositifs semblent porter leurs fruits.
C’est une saisie record qui a été effectuée en ce début de semaine. Il s’agit de plusieurs tonnes de bijoux en argent et autres produits de commerce.
Dans les détails, la DGD fait état de 1 692,02 kg de bijoux en argent de haute qualité, et 6 autres containers dont 4 contenaient des produits d’hygiène et de beauté d’une valeur de 150 426 966,43 dinars algériens. Les 2 autres renfermaient des compléments alimentaires à hauteur de 50409 365,02 DA.
Il s’agit là de la plus grosse saisie de bijoux jamais enregistrée par les unités d’inspection. Que va-t-il advenir de ses saisies ?
Les mesures répressives prévues par la loi
Dans les grandes lignes, la loi prévoit deux volets pour lutter contre ce phénomène. Une partie préventive, qui permet de vulgariser les textes de loi et de mettre en garde la société civile quant à la pratique d’une telle activité.
#En images. Grosse saisie de bijoux au port d’Alger. https://t.co/RuHMZd35S9 via @YouTube
— khalid gnoun (@chaafabab) August 22, 2022
Et un volet répressif beaucoup plus strict, qui vise à sanctionner les personnes et les marchandises appréhendées.
Pour les sanctions, les auteurs risquent un à 5 ans d’emprisonnement, plus une amende s’élevant à 5 fois la valeur du produit confisqué. Les peines peuvent s’alourdir en fonction des marchandises et de l’échelle de l’organisation.
Les marchandises, quant à elles, reviennent au profit de l’état, et leur vente est interdite.
